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RESPONSABLE PUBLICATION : AURELIE RITTAUD – CONTACT@ALASKAPHOTOGRAPHIE.COM
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WEBMASTER : AURELIE RITTAUD – CONTACT@ALASKAPHOTOGRAPHIE.COM
HEBERGEUR : OVH – 2 RUE KELLERMANN – 59100 ROUBAIX – FRANCE
CREDITS :
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2. CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSES.

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3. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.

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7. GESTION DES DONNEES PERSONNELLES.

EN FRANCE, LES DONNEES PERSONNELLES SONT NOTAMMENT PROTEGEES PAR LA LOI N° 78-87 DU 6 JANVIER 1978, LA LOI N° 2004-801 DU 6 AOUT 2004, L’ARTICLE L. 226-13 DU CODE PENAL ET LA DIRECTIVE EUROPEENNE DU 24 OCTOBRE 1995.

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LES BASES DE DONNEES SONT PROTEGEES PAR LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 1ER JUILLET 1998 TRANSPOSANT LA DIRECTIVE 96/9 DU 11 MARS 1996 RELATIVE A LA PROTECTION JURIDIQUE DES BASES DE DONNEES.

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9. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION.

TOUT LITIGE EN RELATION AVEC L’UTILISATION DU SITE HTTP://ALASKAPHOTOGRAPHIE.COM/ EST SOUMIS AU DROIT FRANÇAIS. IL EST FAIT ATTRIBUTION EXCLUSIVE DE JURIDICTION AUX TRIBUNAUX COMPETENTS DE PARIS.

10. LES PRINCIPALES LOIS CONCERNEES.

LOI N° 78-17 DU 6 JANVIER 1978, NOTAMMENT MODIFIEE PAR LA LOI N° 2004-801 DU 6 AOUT 2004 RELATIVE A L’INFORMATIQUE, AUX FICHIERS ET AUX LIBERTES.

LOI N° 2004-575 DU 21 JUIN 2004 POUR LA CONFIANCE DANS L’ECONOMIE NUMERIQUE.

11. LEXIQUE.

UTILISATEUR : INTERNAUTE SE CONNECTANT, UTILISANT LE SITE SUSNOMME.

INFORMATIONS PERSONNELLES : « LES INFORMATIONS QUI PERMETTENT, SOUS QUELQUE FORME QUE CE SOIT, DIRECTEMENT OU NON, L’IDENTIFICATION DES PERSONNES PHYSIQUES AUXQUELLES ELLES S’APPLIQUENT » (ARTICLE 4 DE LA LOI N° 78-17 DU 6 JANVIER 1978).